Articles avec #police municipale tag

Photo : site mairie de Perpignan (voir infra) La Police Municipale de PERPIGNAN, sous l'impulsion de son maire Louis ALLIOT, s'est dotée d'une nouvelle direction pilotée par Philippe ROUCH, issu de la police nationale, il y a quelques mois. Fort de la...

Le jour même de la réunion du Beauvau de la sécurité consacrée aux relations police-justice, le garde des Sceaux prenait la plume, le 27 mai, pour inviter les procureurs à "continuer de porter une particulière attention, tout au long de la procédure"...

Observations : Là on sait trouver les policiers municipaux... Par contre, la circulaire du Ministère de la Justice concernant la protection des FDO, oublie, une fois encore, notre profession. Plus que dans les autres gouvernements, manifestement, des...

Les cartouches de protoxyde d'azote, gaz sous pression, notamment utilisées en cuisine, sont couramment utilisées de manière détournée à des fins récréatives, comme gaz hilarant, ce qui constitue une plaie à la santé publique qui intoxique nos jeunes....

- procédure du rappel à l'ordre.pdf

Article L3341-1 du Code de la Santé publique Modifié par LOI n°2021-646 du 25 mai 2021 - art. 5 Une personne trouvée en état d'ivresse dans les lieux publics est, par mesure de police, conduite à ses frais par des agents de la police nationale, des militaires...

Un maire peut-il interdire la distribution de tracts politiques (d'un parti d'opposition, notamment) sur un marché ? C'est la question qui a été posée à notre service juridique. Selon l'état de la Jurisprudence et des sources du droit, la liberté d'expression...

La victime, âgée de 19 ans, a reçu trois coups de couteau au bras et au thorax ce samedi soir. Ses jours ne sont pas en danger. Un conflit de voisinage pourrait être à l’origine de l’incident. C’est l’agresseur qui a contacté les policiers. Ce samedi...

COMMUNIQUE - CIRCULAIRE SYNDICALE Paris, le Bureau National le 28 mai 2021 Aujourd'hui, 28 mai 2021, à la Chapelle-sur-Erdre (près de Nantes - 44), une policière municipale a sauvagement été attaquée au couteau, son arme de service a été dérobée par l'agresseur....

Le Muy - Var - Aujourd'hui - 28 mai 2021 - la police municipale a interpellé un individu ayant blessé par balle un client à la terrasse d'un café. En début d'après midi, un équipage de la police municipale qui était au poste et se préparait à sa fin de...

AVIS AUX LECTEURS Lorsque le journaliste s'est présenté au Président du SDPM, il a qualifié certains policiers municipaux de "mercenaires" et sous-entendait leur manque de loyauté. Ce que le Président du SDPM a formellement contesté, même si, et cela...

Source Autres articles sur le sujet ⤵️ Nice : une manifestation de policiers soupçonnée d'être organisée par la municipalité 22 May 2021 | 22 mai 2021 Christian Estrosi, maire de Nice (Alpes-Maritimes), le 11 juin 2020 (image ... Article de Marianne sur...

Nice : une manifestation de policiers soupçonnée d'être organisée par la municipalité 22 May 2021 | 22 mai 2021 Christian Estrosi, maire de Nice (Alpes-Maritimes), le 11 juin 2020 (image d'illustration). Valéry HACHE En censurant plusieurs articles de...

Lire l'article sur Facebook ou ci-dessous Il était déjà surprenant de recevoir un communiqué de presse informant d'une manifestation de la part de la mairie. Ce vendredi 21 mai 2021, les policiers municipaux de la ville de Nice ( ...

Le Conseil Constitutionnel a censuré en partie, la Loi Sécurité Globale, notamment concernant les prétendues augmentations de compétences des policiers municipaux (issues pour la majorité de réclamations du maire de Nice), le sulfureux article 24 ainsi...

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