Articles avec #divers tag

Publié le 2 Avril 2024

Suite à notre récent communiqué où le SDPM protestait vivement contre l'article publié dans la Gazette du 11 mars 2024, concernant le recrutement de formateurs par le CNFPT, ce dernier a pris contact avec nos services. En effet, cet article de la Gazette...

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Publié dans #communiqués SDPM, #police municipale, #divers

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Publié le 25 Mars 2019

Une enveloppe, une étiquette nominative sur un carton permettent-elles d'identifier l'auteur d'un dépôt sauvage de Déchets ? (Rappel) Non. Une jurisprudence de 2007 de la Cour de Cassation nous le rappelle. La découverte d'un élément nominatif dans des...

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Publié dans #communiqués SDPM, #divers, #police municipale

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Publié le 16 Décembre 2015

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Publié dans #police municipale, #divers

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Publié le 2 Juillet 2013

Oui. Conformément à l’article R.4228-21 du Code du travail, applicable à la fonction publique territoriale par renvoi prévu à l’article 108-1 de la loi n°84-53 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, il est interdit...

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Publié le 14 Mars 2013

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Publié le 16 Janvier 2013

Bilan 2012 Compte de résultats 2012

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Publié le 8 Décembre 2011

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Publié le 26 Novembre 2011

Associations anti-discrimination : Mozinor tappe fort cette fois !!! mais très très drôle !

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Publié le 4 Juin 2011

Un nouvel équipage agathois devrait participer en 2012 au rallye réservé aux femmes amateurs ou professionnelles : Le Rallye Aicha des Gazelles. Céline PELISSIER et Linda SALADO , collègues de travail puisqu’elles exercent la profession de gardienne...

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Publié le 10 Avril 2011

Par TF1 News (D'après agence), le 10 avril 2011 à 07h56, mis à jour le 10 avril 2011 à 13:19 Un homme a réussi a pénétrer vendredi dans les locaux du ministère. Traqué par les gendarmes pendant des heures, l'intrus était déjà reparti depuis bien longtemps....

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Publié le 4 Avril 2011

"Je veux que mes enfants s'instruisent à mon école S'ils ressemblent à quelqu'un, autant que ce soit moi. Après ils s'en iront adorer leurs idoles Et vivre leur destin où bon leur semblera. Cette sacrée République qui dit oui, qui dit non, Fille aînée...

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Publié le 8 Février 2011

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Publié le 5 Février 2011

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Publié le 2 Février 2011

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Publié le 19 Janvier 2011

Comptes du SDPM pour l'année 2010 Loi n° 2008-789 du 20 août 2008 Bilan 2010 Compte de résultat 2010 Les comptes ont été présentés et approuvés par l'instance de contrôle prévu par les statuts : M. le commissaire aux comptes et à l'éthique du syndica...

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